Conditions d'utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions d'utilisation (ci-après les « Conditions ») régissent l'accès et l'usage de la plateforme Plurial, accessible notamment via le site et les applications associés (ci-après la « Plateforme »). En créant un compte ou en utilisant la Plateforme, vous acceptez ces Conditions dans leur intégralité.

2. Définitions

« Utilisateur » : toute personne qui accède à la Plateforme, avec ou sans compte.

« Contenu » : textes, images, vidéos, messages, réactions et tout élément publié ou transmis via la Plateforme.

« Services » : l'ensemble des fonctionnalités proposées (fil d'actualité, profils, messages, groupes, notifications, etc.).

3. Inscription et compte

L'inscription peut nécessiter un identifiant, une adresse e-mail valide et un mot de passe. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les tenir à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte. Un mécanisme de vérification (notamment code à usage unique par e-mail) peut être exigé.

L'accès à certaines fonctionnalités peut être réservé aux personnes ayant confirmé avoir l'âge minimal requis selon les règles affichées lors de l'inscription. Plurial se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas d'informations inexactes, d'usage abusif ou de manquement aux présentes Conditions ou aux Règles de la communauté.

4. Description des Services

Plurial est un service de mise en relation et de publication permettant notamment de publier du contenu, d'interagir (commentaires, réactions), de suivre d'autres utilisateurs, d'échanger des messages et de participer à des groupes, dans les limites techniques et légales applicables. Les fonctionnalités peuvent évoluer. Plurial ne garantit pas une disponibilité ininterrompue.

5. Contenu des Utilisateurs

Vous conservez les droits sur le Contenu que vous publiez. En le publiant sur la Plateforme, vous accordez à Plurial une licence mondiale, non exclusive, gratuite et transférable, pour héberger, afficher, reproduire et diffuser ce Contenu dans le cadre du fonctionnement et de la promotion de la Plateforme, pour la durée de protection des droits concernés.

Vous garantissez disposer des droits nécessaires sur le Contenu publié et que celui-ci ne porte pas atteinte aux droits de tiers ni aux lois applicables. Plurial peut retirer tout Contenu signalé ou jugé contraire aux Conditions, aux Règles de la communauté ou à la loi, et en informer l'Utilisateur lorsque cela est raisonnablement possible.

6. Règles de conduite

L'usage de la Plateforme est soumis aux Règles de la communauté, accessibles depuis la Plateforme. Tout manquement peut entraîner avertissement, limitation temporaire, suppression de Contenu, suspension ou résiliation du compte, selon la gravité et la récidive. Les motifs de signalement et les règles associées sont décrits dans les Règles de la communauté afin de permettre une application traçable des mesures.

7. Signalements et modération

Les Utilisateurs peuvent signaler un Contenu ou un comportement. Plurial examine les signalements dans un délai raisonnable et peut prendre les mesures prévues à l'article 6. Lorsqu'une mesure de retrait ou de restriction est prise, Plurial s'efforce d'indiquer la règle de la communauté concernée, sauf contrainte légale ou risque pour la sécurité.

8. Propriété intellectuelle de Plurial

La marque, les logos, l'interface, les logiciels et les éléments distinctifs de Plurial sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite, hors usages expressément permis par la loi ou par Plurial.

9. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. En utilisant la Plateforme, vous reconnaissez en avoir pris connaissance.

10. Responsabilité

La Plateforme est fournie en l'état. Dans les limites autorisées par la loi, Plurial ne saurait être tenu responsable des Contenus publiés par les Utilisateurs, des interruptions de service, des pertes de données résultant d'un usage non conforme, ou de dommages indirects. Plurial met en œuvre des moyens raisonnables de sécurité et de disponibilité sans obligation de résultat absolu.

11. Suspension et résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser la Plateforme et demander la suppression de votre compte selon les modalités prévues dans les paramètres ou auprès du contact indiqué. Plurial peut suspendre ou résilier l'accès en cas de manquement grave ou répété, ou pour se conformer à une obligation légale.

12. Modification des Conditions

Plurial peut modifier les présentes Conditions. Les Utilisateurs seront informés par un moyen approprié (notification sur la Plateforme ou e-mail). La poursuite de l'usage après entrée en vigueur vaut acceptation des Conditions modifiées, sauf disposition légale contraire.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable au service Plurial. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire, lorsque la loi le permet.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions : plurial.contact@gmail.com